Déposée le 2 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions L'INSTANT DURABLE SOPREP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'INSTANT DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-50 du 16 décembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions L'INSTANT DURABLE SOPREP domicilié(e) 5 rue de la Treille - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 867 200 503 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Éric de BUSSAC, Editions l'INSTANT DURABLE domicilié(e) 5 rue de la TREILLE - 63007 - CLERMONT FERRAND - France.
La marque L'INSTANT DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3390613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'INSTANT DURABLE arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.
Editions L'INSTANT DURABLE SOPREP a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT , MONA LISA
Editions L'INSTANT DURABLE SARL SOPREP, SARL - 5 rue de la Treille - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 867200503
Éric de BUSSAC, Editions l'INSTANT DURABLE - 5 rue de la TREILLE - 63007 - CLERMONT FERRAND - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2015 n°2589484 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-15
Inscription le 18 octobre 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°693941 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-10-18
Produits de l'imprimerie, affiches, albums, cartes livres, journaux brochures, aquarelles, dessins, tableaux. Jeux, jouets, jeux de cartes ou de tables. Education, publications de livres, services de jeux proposés en ligne, publication électronique de livres, micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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